Huit personnes (sept hommes et une femme) ont bénéficié de ce dispositif en effectuant des heures d'insertion sur les travaux de la L.G.V. à Auxonne pour le compte des entreprises NORPAC et DTP Terrassement.

Isabelle Guillot, chargée de mission pour les clauses d'insertion à la MDEF, a animé des réunions de présentation des clauses d'insertion auprès des collectivités locales de zone rurale. La Communauté de communes de la Plaine dijonnaise a déjà donné suite en insérant l’article 14 du code des marchés publics pour le marché de fournitures de repas pour les restaurants scolaires.

Cet article permet d'inclure dans les marchés publics une clause sociale réservant un pourcentage du temps total de travail nécessaire à l'exécution des travaux à des personnes en cursus d'insertion..